INNENGRIFFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3805494 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805494
- Numéro de demande
- EP19807616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 85/12 (2014.01)B60J 5/04 (2006.01)E05B 77/42 (2014.01)E05B 79/06 (2014.01)E05B 77/38 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018100189 25.05.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020750 24.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/225751 28.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
TATEMICHI, Saeko
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
MINEMURA, Ryuji
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
TANAKA, Ryoichi
Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.