DREHFALLEN-VERRIEGELUNG FÜR EIN TÜRSYSTEM

Brevet européen · EP3805496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805496
Numéro de demande
EP20197117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 85/24 (2014.01)
E05B 83/40 (2014.01)
E05B 83/06 (2014.01)
E05B 81/18 (2014.01)
E05B 15/00 (2006.01)
E05B 83/36 (2014.01)
Priorité
DE 202019105516 U 07.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

Theis, Christoph

34537 Bad Wildungen, DE

Thöne, Chris

34123 Kassel, DE

Rasekhi, Abbas

34128 Kassel, DE

Arend, Ulrich

34576 Dickershausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.