SYNCHRONISIERTES LUFTMODULATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3805541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805541
Numéro de demande
EP20205206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2015
Publié
14 avr. 2021
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2035
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F02C 7/28 (2006.01)
F02C 9/20 (2006.01)
F02K 3/075 (2006.01)
F02K 3/115 (2006.01)
Priorité
US 201462058486 P 01.10.2014
US 201462078565 P 12.11.2014
US 201514812926 29.07.2015
Divisionnaire de
EP15179429
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

RTX CORPORATION

RTX Corporation

10 Farm Springs Road, Farmington, CT 06032, US

Inventeur

KANTANY, Nicholas W.

Manchester, CT Connecticut 06040, US

BOUCHER, Edward

Watertown, CT Connecticut 06795, US

CARNAVOS, Kristine Marie

Glastonbury, CT Connecticut 06033, US

MAYER, Robert Russell

Manchester, CT Connecticut 06040, US

PETERS, Donald W.

Colchester, CT Connecticut 06415, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.