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Brevet européen · EP3805545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805545
Numéro de demande
EP18910238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2018
Publié
14 avr. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02F 1/00 (2006.01)
B22D 13/02 (2006.01)
B22D 13/10 (2006.01)
B22D 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018099656 24.05.2018
JP 2018203418 30.10.2018
JP 2018214320 15.11.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/045632 12.12.2018
Publication PCT
WO2019/225038 28.11.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

TPR INDUSTRY CO., LTD.

1, Central Industrial Park, Sagae-shi, Yamagata 990-0561, JP

TPR CO., LTD.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

SATO, Akira

Yamagata 990-0561, JP

ABE, Mako

Yamagata 990-0561, JP

SATO, Takashi

Yamagata 990-0561, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.