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Brevet européen · EP3805595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805595
Numéro de demande
EP19810101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16F 9/14 (2006.01)
F16F 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018106260 01.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/020600 24.05.2019
Publication PCT
WO2019/230584 05.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Somic Management Holdings Inc.

1-34-6 Honjo, Sumida-ku Tokyo 130-0004, JP

Inventeur

NAKAYA Kazumasa

Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.