POSITIONIERUNG EINES SILIKONLINSENKÖRPERS AN EINER LED

Brevet européen · EP3805636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805636
Numéro de demande
EP20200321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
21 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F21V 3/02 (2006.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 7/00 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
F21V 3/06 (2018.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
B29D 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019126892 07.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  5. 27 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.09.2022

  6. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Titulaire

SITECO GmbH

Siteco GmbH

Georg-Simon-Ohmstr. 50, 83301 Traunreut, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Eichele, Timo

83362 Surberg, DE

Kudlek, Michael

83349 Palling, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.