KONSTRUKTIONSPANEEL
Brevet européen · EP3805649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805649
- Numéro de demande
- EP20200336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2020
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24D 13/02 (2006.01)E04F 15/18 (2006.01)H05B 3/00 (2006.01)F24D 3/12 (2006.01)E04F 13/074 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)H05B 3/26 (2006.01)
- Priorité
- BE 201905657 07.10.2019
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 6 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 06.08.2024
- 19 juin 2024
Titulaire
- Titulaire
- Nijs, Guido, Leverenweg 52, 3680 Neeroeteren, Belgique (supprimé)
- Inventeur
- Nijs, Guido, Leverenweg 52, 3680 Neeroeteren, Belgique (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 19 juin 2024
Adresses de registre
- Adresses de registre
- Titulaire
- Ingedicon BV, Leverenweg 52, 3680 Neeroeteren, Belgique
- Inventeur
- NIJS, Guido, Leverenweg 52, 3680 Neeroeteren, Belgique
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
NIJS, Guido
3680 Neeroeteren, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.