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Brevet européen · EP3805713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805713
Numéro de demande
EP20000365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
28 août 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 13/02 (2006.01)
B65G 53/04 (2006.01)
B65G 53/60 (2006.01)
Priorité
DE 102019007134 11.10.2019
DE 102020004386 17.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Motan Holding GmbH

Stromeyersdorfstrasse 12, 78467 Konstanz, DE

Inventeur

Engel, Tobias

88316 Isny, DE

Wolfgang, Karl-Martin

88299 Leutkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.