ÜBERPRÜFUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3805727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3805727
- Numéro de demande
- EP19814558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01M 11/00 (2006.01)H04B 10/073 (2013.01)H04B 10/071 (2013.01)
- Priorité
- JP 2018106912 04.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020319 22.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/235224 12.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MASUDA, Kazuya
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
UEDA, Tomohiko
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
OTSUKA, Kenichiro
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
ITO, Tsuneari
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
TSUZAKI, Tetsufumi
Yokohama-shi Kanagawa 2448589, JP
HISHIKAWA, Yoshifumi
Yokohama-shi Kanagawa 2448589, JP
HATAYAMA, Hitoshi
Yokohama-shi Kanagawa 2448589, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.