FARBSEPARATIONSELEMENTANORDNUNG, BILDSENSOR MIT DER FARBSEPARATIONSELEMENTANORDNUNG UND BILDAUFNAHMEVORRICHTUNG MIT DER FARBSEPARATIONSELEMENTANORDNUNG

Brevet européen · EP3805821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805821
Numéro de demande
EP20208318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2015
Publié
14 avr. 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2035
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G02B 5/20 (2006.01)
G02B 27/42 (2006.01)
H04N 25/13 (2023.01)
H10F 39/00 (2025.01)
G02B 27/10 (2006.01)
H10F 39/18 (2025.01)
Priorité
KR 20140072294 13.06.2014
Divisionnaire de
EP15171730
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

129, Samsung-ro Yeongtong-gu Gyeonggi-do, Suwon-si 16677, KR

Inventeur

PARK, Hongkyu

16678, Gyeonggi-do,, KR

NAM, Sunghyun

16678, Gyeonggi-do,, KR

ROH, Sookyoung

16678, Gyeonggi-do,, KR

YUN, Seokho

16678, Gyeonggi-do,, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.