ELEKTRONISCHES BAUELEMENT

Brevet européen · EP3805855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805855
Numéro de demande
EP20210815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2014
Publié
14 avr. 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02F 1/1345 (2006.01)
H05K 1/11 (2006.01)
H05K 3/36 (2006.01)
Priorité
KR 20130047535 29.04.2013
Divisionnaire de
EP14162711
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

BAE, Han-Sung

Gyeonggi-Do, KR

KWAK, Wonkyu

Gyeonggi-Do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.