COURONNE VISSEE ORIENTABLE

Brevet européen · EP3805874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3805874
Numéro de demande
EP19202193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 37/10 (2006.01)
G04B 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  5. 27 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Meco SA

Meco S.A.

Schützengasse 30, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

THIRY, Rémy

25120 Les Bréseux, FR

MARCOS, Ricardo

3252 Worben

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.