EXTINCTION D'UNE SPAD

Brevet européen · EP3806162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3806162
Numéro de demande
EP20199744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
10 janv. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/02 (2006.01)
G01J 1/44 (2006.01)
Priorité
FR 1911063 07.10.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  3. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Research & Development) Limited

Atlas House Third Avenue Globe Park Marlow, Buckinghamshire SL7 1EY, GB

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

850 rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

Inventeur

VIGNETTI, Matteo Maria

73100 Aix les Bains, FR

RAE, Bruce

Edinburgh EH10 6UX, GB

BIANCHI, Raul Andres

73800 Myans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.