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Brevet européen · EP3806288 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3806288
- Numéro de demande
- EP19819686
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2019
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02K 1/276 (2022.01)H02K 21/14 (2006.01)
- Priorité
- CN 201820899338 U 11.06.2018CN 201810896858 08.08.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/071897 16.01.2019
- Publication PCT
- WO2019/237736 19.12.2019
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 29 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
GUO, Zhiyan
Honghu, Hubei 433204, CN
LI, Jun
Lanxi, Zhejiang 321114, CN
LIN, Fangkui
Yueqing City, Zhejiang 325600, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.