HÖRGERÄT MIT EINEM OPTISCHEN SENSOR

Brevet européen · EP3806495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3806495
Numéro de demande
EP20199018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2020
Publié
14 avr. 2021
Délivré
7 déc. 2022
Radié
5 août 2026
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04R 1/10 (2006.01)
H04R 25/00 (2006.01)
A61B 5/024 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/026 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/1455 (2006.01)
Priorité
EP 19201800 07.10.2019
EP 20154889 31.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    05.08.2026
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Classes CIB

    Classes CIB
    H04R 25/00 (2006.01), A61B 5/02 (2006.01), A61B 5/00 (2006.01) → H04R 1/10 (2006.01), H04R 25/00 (2006.01), A61B 5/024 (2006.01), A61B 5/00 (2006.01), A61B 5/026 (2006.01), A61B 5/08 (2006.01), A61B 5/1455 (2006.01)

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  7. 10 janv. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Greg Sach - Valet Patent Services, LLP, SWISSMAILBOX, Suite 129, Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  8. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Sonion Nederland B.V.

Taurusavenue 143, 2132 LS Hoofddorp, NL

Mandataire

Greg Sach - Valet Patent Services, LLP

SWISSMAILBOX Suite 129 Rue le Corbusier 12, 1208 Genève

Inventeur

Vos, Jan Eeuwe

2132 LS Hoofddorp, NL

de Roo Dion, Ivo

2132 LS Hoofddorp, NL

Fransen, Alwin

2132 LS Hoofddorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.