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Brevet européen · EP3806553 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3806553
Numéro de demande
EP19811917
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2019
Publié
14 avr. 2021
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04W 16/02 (2009.01)
H04W 16/14 (2009.01)
H04W 24/02 (2009.01)
H04W 52/24 (2009.01)
Priorité
JP 2018105899 01.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/020967 27.05.2019
Publication PCT
WO2019/230671 05.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

FURUICHI, Sho

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.