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Brevet européen · EP3806602 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3806602
- Numéro de demande
- EP18920765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2018
- Publié
- 14 avr. 2021
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H05K 13/02 (2006.01)H05K 13/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/020678 30.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/229867 05.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
TANAKA, Keita
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
HOSOI, Norio
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.