PROTEINRIEGEL
Brevet européen · EP3806660 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3806660
- Numéro de demande
- EP19758616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A23L 7/117 (2016.01)A23L 29/281 (2016.01)A23L 33/18 (2016.01)A23L 33/28 (2016.01)
- Priorité
- DE 102018120420 22.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070349 29.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/038685 27.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 11 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
GRÜBER, Anne-Sophie
69117 Heidelberg, DE
HAHN, Martin
48599 Gronau, DE
LANG, Elvira
74080 Heilbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.