ESSBARE SÜSSWAREN MIT CALCIUMCARBONAT
Brevet européen · EP3806664 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3806664
- Numéro de demande
- EP19819542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23P 20/00 (2016.01)A23P 20/10 (2016.01)A23G 3/00 (2006.01)A23G 4/00 (2006.01)A23L 5/40 (2016.01)A23L 5/42 (2016.01)C01F 11/18 (2006.01)A23G 1/30 (2006.01)A23G 1/32 (2006.01)A23G 1/54 (2006.01)A23G 3/34 (2006.01)A23G 3/36 (2006.01)A23G 4/06 (2006.01)A23G 3/54 (2006.01)A23G 4/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201862685387 P 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/036910 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/241478 19.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
COLLINS, Tom
Chicago, Illinois 60642, US
ANDERSON, Brent
Chicago, Illinois 60642, US
POWELL, Delicia
Chicago, Illinois 60642, US
KRONEBERGER-STANTON, Kevin
Chicago, Illinois 60642, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.