WASSERPFEIFE MIT PASSGENAUEM SITZ FÜR EINE KAPSEL

Brevet européen · EP3806669 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3806669
Numéro de demande
EP18746077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2018
Publié
21 avr. 2021
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
14 juin 2038
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A24F 1/30 (2006.01)
A24D 1/14 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DE2018/100566 15.06.2018
Publication PCT
WO2019/238150 19.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

HAGEN, Klaus

49733 Haren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.