CHIRURGISCHER GELENKARM
Brevet européen · EP3806708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3806708
- Numéro de demande
- EP19821737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 1/05 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/303 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 1/005 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201862686023 P 17.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IL2019/050671 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244147 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 23 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 23 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
COHEN, Dvir
1924500 Ramot-Menashe, IL
LEVINSON, Yaron
6266211 Tel-Aviv, IL
NETA, Yiftah
2010300 Doar-Na Misgav, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.