PEDIKELMARKER
Brevet européen · EP3806763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3806763
- Numéro de demande
- EP19749788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 18 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/90 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2018/054426 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055041 17.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/239391 19.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 18 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.