SYSTEM, KARTUSCHE UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3806938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3806938
- Numéro de demande
- EP19732870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 20 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)B05B 9/08 (2006.01)B05B 11/02 (2023.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)B05B 11/00 (2023.01)
- Priorité
- EP 18177967 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065344 12.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/238749 19.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 30 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
Parties
Inventeur
JUNG, Andree
55216 Ingelheim am Rhein, DE
DUNNE, Stephen Terence
1450-707 Porto, PT
EICHER, Joachim Carl Herbert
55216 Ingelheim am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.