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Brevet européen · EP3806974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3806974
Numéro de demande
EP19778969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
15 juin 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/52 (2006.01)
B01D 29/54 (2006.01)
Priorité
DE 102018008114 09.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/075898 25.09.2019
Publication PCT
WO2020/074260 16.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Inventeur

WNUK, Ralf

66450 Bexbach/Kleinottweiler, DE

SCHMIDT, Hans-Josef

66629 Freisen, DE

VITTE, Pascal Eric

Robina, Queensland 4226, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.