RILLVERFAHREN FÜR DISKRETE KANÄLE

Brevet européen · EP3807048 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807048
Numéro de demande
EP19843128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B24B 19/03 (2006.01)
C03C 19/00 (2006.01)
C03C 23/00 (2006.01)
Priorité
TR 201808502 13.06.2018
Demande PCT
PCT/TR2019/050329 14.05.2019
Publication PCT
WO2020/027754 06.02.2020
Langue du dépôt
turc
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

YORGLASS ENDUSTRIYEL CAM SANAYI VE TICARET ANONIM SIRKETI

Kecilikoyosb Mah. Metin Ersan Cad. No: 13/1, Yunusemre / Manisa, TR

Inventeur

ONGAN, Necati Tamer

26110 Eskisehir, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.