TRANSPORTVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3807156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807156
Numéro de demande
EP19749218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
22 juin 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 25/04 (2006.01)
B65D 6/18 (2006.01)
B29C 53/04 (2006.01)
B29C 53/84 (2006.01)
Priorité
DE 102018117396 18.07.2018
DE 102018117944 25.07.2018
DE 102018118373 30.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/069200 17.07.2019
Publication PCT
WO2020/016275 23.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Inventeur

FEURER, Markus

76461 Muggensturm, DE

FORTENBACHER, Klaus

76593 Gernsbach, DE

GOLLER, Achim

69254 Malsch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.