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Brevet européen · EP3807187 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807187
Numéro de demande
EP19730170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
NO 20180813 12.06.2018
NO 20181005 19.07.2018
NO 20181039 02.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/065233 11.06.2019
Publication PCT
WO2019/238694 19.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Autostore Technology AS

Stokkastrandvegen 85, 5578 Nedre Vats, NO

Inventeur

AUSTRHEIM, Trond

5590 Etne, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.