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Brevet européen · EP3807189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807189
Numéro de demande
EP19730326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
8 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/06 (2006.01)
Priorité
NO 20180813 12.06.2018
NO 20181005 19.07.2018
NO 20181098 21.08.2018
NO 20181344 19.10.2018
NO 20181595 12.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/065237 11.06.2019
Publication PCT
WO2019/238698 19.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

Autostore Technology AS

AUTOSTORE TECHNOLOGY AS

Stokkastrandvegen 85, 5578 Nedre Vats, NO

Inventeur

AUSTRHEIM, Trond

5590 Etne, NO

Preneur de licence

Ocado Solutions Limited

Buildings One & Two Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB

Ocado Group plc

Buildings One & Two, Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB

Ocado Innovation Limited

Buildings One & Two, Trident Place Mosquito Way, Hatfield Hertfordshire AL10 9UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.