SCHLOSS
Brevet européen · EP3807480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807480
- Numéro de demande
- EP19725385
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05B 17/20 (2006.01)E05B 65/00 (2006.01)E05B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- FI 20185545 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/FI2019/050379 14.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/002760 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
TUOVINEN, Jyrki
80400 YLÄMYLLY, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.