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Brevet européen · EP3807497 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807497
- Numéro de demande
- EP19762857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E21C 50/00 (2006.01)E21F 13/04 (2006.01)F04B 23/04 (2006.01)F04F 1/08 (2006.01)F04F 1/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201811632 16.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055957 12.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/016716 23.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
5928 PH Venlo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.