BREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3807552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807552
- Numéro de demande
- EP19735483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16D 65/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018114309 14.06.2018
- Demande PCT
- PCT/DE2019/100542 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/238173 19.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 28 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.07.2022
- 8 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
68753 Waghäusel, DE
76307 Karlsbad, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.