INSTALLATION DE REBOURS À OPTIMISATION ÉNERGÉTIQUE
Brevet européen · EP3807570 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807570
- Numéro de demande
- EP19746119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F17D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1855299 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051473 17.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/239083 19.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
SESMAT, Alban
92320 Chatillon, FR
DUFOUR, Daniel
54000 Nancy, FR
BAINIER, Francis
75015 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.