PROCÉDÉ DE CALIBRATION DE MAGNÉTOMÈTRES ÉQUIPANT UN OBJET

Brevet européen · EP3807594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807594
Numéro de demande
EP19745679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
8 juin 2022
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 25/00 (2006.01)
G01C 17/38 (2006.01)
G01C 21/16 (2006.01)
Priorité
FR 1855160 13.06.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/051414 12.06.2019
Publication PCT
WO2019/239062 19.12.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  2. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

SYSNAV

72 rue Emile Loubet, 27200 Vernon, FR

Inventeur

HILLION, Mathieu

27200 Vernon, FR

MEIER, Hendrik

27200 Vernon, FR

VISSIERE, David

75009 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.