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Brevet européen · EP3807602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807602
- Numéro de demande
- EP19742486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 15/14 (2006.01)G01F 15/18 (2006.01)G01F 15/00 (2006.01)G01F 15/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800006409 18.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055052 17.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244005 26.12.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
GHIDINA, Marcello
28100 Novara, IT
VIANELLO, Mario
28070 Garbagna Novarese (NO), IT
IMBOCCIOLI, Claudio
36051 Creazzo (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.