GASMESSGERÄT

Brevet européen · EP3807602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3807602
Numéro de demande
EP19742486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
30 nov. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 15/14 (2006.01)
G01F 15/18 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
G01F 15/12 (2006.01)
Priorité
IT 201800006409 18.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/055052 17.06.2019
Publication PCT
WO2019/244005 26.12.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 30 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

Parties

Inventeur

GHIDINA, Marcello

28100 Novara, IT

VIANELLO, Mario

28070 Garbagna Novarese (NO), IT

IMBOCCIOLI, Claudio

36051 Creazzo (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.