MÉCANISME D'AFFICHAGE TROCHOÏDAL
Brevet européen · EP3807722 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807722
- Numéro de demande
- EP19762460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 19/04 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 7682018 18.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055105 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244035 26.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 16 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
REY-MERMET, Gilles
1347 Le Sentier
CORNIBÉ, Sylvain
74270 Chêne-en-Semine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.