INHALTSANALYSE
Brevet européen · EP3807783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807783
- Numéro de demande
- EP19733411
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06F 16/583 (2019.01)G06F 18/231 (2023.01)G06F 18/243 (2023.01)G06V 10/762 (2022.01)
- Priorité
- GB 201809702 13.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/065377 12.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/238769 19.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
BASTIMAN, Janet
Brighton, East Sussex BN1 6SB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.