DEFORMATIONSKANTENDETEKTION
Brevet européen · EP3807839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807839
- Numéro de demande
- EP19730892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06T 7/11 (2017.01)G06T 7/174 (2017.01)G06T 7/00 (2017.01)G06T 7/12 (2017.01)
- Priorité
- GB 201809768 14.06.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051485 30.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/239106 19.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 26 févr. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 26 févr. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 24.12.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 7 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 07.11.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Oxford Oxfordshire OX4 4GE, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GE, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GE, GB
Oxford Oxfordshire OX4 4GE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.