VIERWEGE-SCHUTZSCHALTER
Brevet européen · EP3807917 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807917
- Numéro de demande
- EP19722207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H01H 13/60 (2006.01)H01H 23/16 (2006.01)H01H 1/58 (2006.01)H01H 13/56 (2006.01)H01H 1/20 (2006.01)H01H 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800006224 12.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052869 08.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/239225 19.12.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 14 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Inventeur
21100 Varese, IT
21100 Varese, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.