DISPOSITIF OPTOÉLECTRONIQUE
Brevet européen · EP3807940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807940
- Numéro de demande
- EP19746116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 33/08 (2010.01)H01L 33/18 (2010.01)H01L 25/16 (2006.01)H01L 33/62 (2010.01)H01L 33/32 (2010.01)
- Priorité
- FR 1870698 14.06.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051410 11.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/239059 19.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
ROBIN, Ivan-Christophe
38000 GRENOBLE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.