FOTOVOLTAIKMODUL
Brevet européen · EP3807990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3807990
- Numéro de demande
- EP19820142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02S 30/20 (2014.01)H02S 30/10 (2014.01)
- Priorité
- US 201816010231 15.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/033721 23.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/240928 19.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
OKAWA, David C.
Belmont, CA 94002, US
LANCE, Tamir
Los Gatos, CA 95033, US
WARES, Brian
Sacramento, CA 95823, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.