KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP3808233 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808233
Numéro de demande
EP20199786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/057 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
DE 102019216099 18.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Henz, Manuel

83410 Laufen, DE

Huber, Michael

6344 Walchsee, AT

Einsiedler, Thomas

83278 Traunstein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.