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Brevet européen · EP3808312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808312
Numéro de demande
EP20170590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2009
Publié
21 avr. 2021
Délivré
27 nov. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/04 (2013.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
A61B 5/07 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
A61F 5/00 (2006.01)
A61N 1/08 (2006.01)
Priorité
SE 0802160 10.10.2008
US 227815 P 23.07.2009
Divisionnaire de
EP09819518
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 8 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 2 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 02.12.2024

  4. 27 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

Forsell, Peter

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.