GASGENERATOR

Brevet européen · EP3808398 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808398
Numéro de demande
EP20209154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
21 avr. 2021
Délivré
28 févr. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/10 (2006.01)
C02F 1/461 (2023.01)
C25B 15/08 (2006.01)
C25B 1/04 (2021.01)
Priorité
TW 105120686 30.06.2016
Divisionnaire de
EP17178960
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Lin, Hsin-Yung

No. 758 Jiaxin Road Jiading District, Shanghai 201-801, CN

Inventeur

Lin, Hsin-Yung

Shanghai 201-801, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.