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Brevet européen · EP3808404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3808404
- Numéro de demande
- EP20212476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2015
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 60/824 (2021.01)A61M 60/13 (2021.01)A61M 60/804 (2021.01)A61M 60/237 (2021.01)
- Divisionnaire de
- EP15179624
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 30 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
SIESS, Thorsten
52074 Aachen, DE
ABOULHOSN, Walid
52074 Aachen, DE
KERKHOFFS, Wolfgang
52074 Aachen, DE
KEYSSELITZ, Ellen
52074 Aachen, DE
SKRODSKY, Peter
52704 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.