SPANNHEBEL ALS STANZ- ODER SCHNITTTEIL
Brevet européen · EP3808420 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3808420
- Numéro de demande
- EP20200244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2020
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)A63C 9/085 (2012.01)
- Priorité
- DE 102019127792 15.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 18 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Bartl, Robert
82491 Grainau, DE
Brandl, Christian
82467 Garmisch-Partenkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.