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Brevet européen · EP3808443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808443
Numéro de demande
EP19818929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B01J 13/00 (2006.01)
A23L 29/10 (2016.01)
Priorité
WO PCT/JP2018/022612 13.06.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/023576 13.06.2019
Publication PCT
WO2019/240239 19.12.2019
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

HANASAKI, Minako

Tokyo 100-8251, JP

MATSUURA, Tsutashi

Tokyo 100-8251, JP

ISOJIMA, Tatsushi

Tokyo 100-8251, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.