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Brevet européen · EP3808572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808572
Numéro de demande
EP20199528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
5 avr. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 7/14 (2006.01)
B60C 7/18 (2006.01)
Priorité
JP 2019190513 17.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

HOSOMI, Kazumasa

Hyogo, 664-0847, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.