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Brevet européen · EP3808661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808661
Numéro de demande
EP20211493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2018
Publié
21 avr. 2021
Délivré
25 janv. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 33/02 (2006.01)
F02C 7/052 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

Airbus Operations S.L.

Paseo John Lennon, s/n, 28906 Getafe, ES

Inventeur

CANALEJO BAUTISTA, Juan Manuel

E-28906 Getafe - Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.