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Brevet européen · EP3808747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3808747
- Numéro de demande
- EP19859445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61K 31/437 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61K 31/4545 (2006.01)A61K 31/4709 (2006.01)A61K 31/5377 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018171839 13.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/035792 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/054788 19.03.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 22 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
MORIYAMA Akihiro
Azumino-shi, Nagano 399-8304, JP
TAKIGAWA Yasushi
Azumino-shi, Nagano 399-8304, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.