MASTERBATCH ENTHALTEND RUSS, POLYMERWERKSTOFF UMFASSEND DEN MASTERBATCH, FORMKÖRPER GEBILDET AUS DEM MASTERBATCH ODER DEM POLYMERWERKSTOFF UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG DES MASTERBATCHES

Brevet européen · EP3808796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808796
Numéro de demande
EP19203661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08J 3/20 (2006.01)
C08J 3/22 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 12 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2024

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

DAW SE

Rossdörfer Strasse 50, 64372 Ober-Ramstadt, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HÜBNER, Matthias

04416 Markkleeberg, DE

RÖBER, Friedhelm

04668 Grimma, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.